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Il est précisé en outre que

– des exceptions aux règles ci-dessus sont cependant possibles, avec l’autorisation expresse de l’auteur ou ses ayants droit

– les citations sont soumises aux usages courants (à titre indicatif on peut se reporter au site https://www.scribbr.fr/elements-linguistiques/regles-de-citation-dans-le-texte

– les droits des tiers, et notamment des éditeurs de textes ayant fait l’objet d’une publication sur papier avec cession de tout ou partie de la propriété intellectuelle, doivent être respectés